Jean-Yves Menou

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De: Jean-Yves Menou
président du SMITRED Ouest-Armor
Objet:
membres du Conseil national des déchets
1. Collège des élus locaux
Représentants désignés par l'Association des maires de France
titulaires
Groupe:
Conseil national des déchets
DEVP1630269A(source BODD)
nomination
25 Décembre 201625/12/2016
De: MENOU Jean-Yves
titulaire, représentant de l'Association des maires de France
Objet:
membres de la formation transversale de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des élus locaux
Groupe:
Formation transversale de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree="trois ans"
DEVP1616747A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201610/10/2016
De: MENOU (Jean-Yves)
maire de Ploubezre, suppléé par
Objet:
membres de la commission d'expertise relative à l'indemnisation des risques liés à l'épandage agricole des boues d'épuration urbaines ou industrielles
Groupe:
Commission d'expertise relative à l'indemnisation des risques liés à l'épandage agricole des boues d'épuration urbaines ou industrielles
DEVL1032529A(source BODD)
nomination
25 Février 201125/02/2011
De: Menou (Jean-Yves)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles R. 543-58 et R. 543-64 susvisés du code de l'environnement
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants des collectivités locales
membres titulaires
Remplace:M. Contassot (Yves)
Groupe:
Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
DEVP0827664A(source BODD)
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Menou (Jean-Yves, Marie)
président d'un syndicat de recyclage ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000421848(source JORF)
nomination
15 Mai 200315/05/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.